Editeur


L'IFITS

3, avenue Jean-Jaurès — 93331 Neuilly-sur-Marne Cedex

Directeur de la publication : Mme Christine MARCHAL, Directrice du GIP-IFITS

Graphisme, développement et réalisation : Groupe Sociatex, agence & studio Web — 01 83 64 64 04

Hébergeur

Groupe Sociatex - 
67 avenue de Verdun - 77470 TRILPORT
 — Tel. : 01 83 64 64 04

Conditions Générales


L’objet des présentes Conditions Générales est de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet de l'IFITS
, accessible aux adresses suivantes : www.ifits.fr, ci-après également dénommé le « Site Internet ».
 L’accès et l’utilisation du Site Internet impliquent que l’internaute, également appelé « l’Utilisateur », accepte tacitement, complètement, et sans réserve les présentes Conditions Générales dans leur dernière version mise en ligne.

Données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes d’informations, à des fins de prospection et gestion commerciales. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant un courrier auprès de l'IFITS, 3, avenue Jean-Jaurès — 93331 Neuilly-sur-Marne Cedex. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété intellectuelle


L’intégralité des contenus reproduits sur le Site Internet (textes, images, logos, affiches, marques, fichiers, développements logiciels, photos, vidéos, etc.), ci-après également dénommés les « Contenus » sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle conformément à la législation et la réglementation en vigueur, et notamment par le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques et la protection sui generis des bases de données.
Il est donc formellement interdit de reproduire, d’exploiter et de diffuser, même partiellement, les Contenus du Site Internet sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En cas contraire, la personne qui contrevient à ces dispositions pourrait se rendre coupable de contrefaçon, et à ce titre, être passible de poursuites judiciaires, tant sur le plan civil que sur le plan pénal.
Certaines reproductions sont toutefois autorisées en vertu des exceptions légales prévues à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.